Refus d'obtempérer : rébellion, outrage, permis annulé
La police nationale des Hautes-Alpes a voulu contrôler un véhicule, qui roulait à vive allure, à Gap dans la nuit du 13 u 14 septembre.
Le conducteur a refusé de se soumettre au contrôle.
Il a été interpellé, "malgré une forte résistance et un comportement violent", d'après les forces de l'ordre.
Placé en garde à vue et présenté en comparution immédiate, le conducteur a été condamné à un an d'emprisonnement pour refus d'obtempérer, outrage, rébellion, conduite sous l'emprise de l'alcool et avec un permis annulé.
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