Le drame s'est produit vendredi 6 novembre vers 7h30 à Lent sur la ligne reliant Lyon à Bourg-en-Bresse.
Pour une raison encore en cours d'investigation, le car avait quitté sa trajectoire avant de percuter plusieurs arbres.
Une fillette de 7 ans et un jeune homme de 18 ans avaient perdu la vie. Une trentaine de passagers avaient également été blessés, dont plusieurs grièvement.
Entendu par les gendarmes depuis son lit d'hôpital le jour même, le conducteur, âgé de 26 ans, avait déclaré s'être assoupi au volant. Blessé légèrement aux jambes, il est sorti de l'hôpital samedi 7 novembre, au lendemain des faits.
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Dans les heures qui ont suivi l'accident, le parquet avait ouvert une enquête pour "homicide routier" et "blessures routières", des infractions créées par une loi entrée en vigueur en 2025.
Celles-ci ne peuvent toutefois être retenues qu'en présence d'au moins une circonstance aggravante, comme l'alcool, les stupéfiants, un important excès de vitesse ou encore l'usage du téléphone au volant.
Or, les dépistages d'alcool et de stupéfiants réalisés sur le chauffeur se sont révélés négatifs. Les investigations menées par les gendarmes n'ont pas non plus permis de mettre en évidence d'autre circonstance aggravante.
Le parquet de Bourg-en-Bresse doit donc ouvrir une information judiciaire pour "homicide involontaire" comme le rapporte Le Progrès, mais aussi pour "blessures involontaires" concernant les victimes blessées dans l'accident.
Après sa mise en examen, le chauffeur pourrait être placé sous contrôle judiciaire avec notamment une interdiction de conduire.
La décision est attendue dans la journée de ce dimanche 8 novembre.
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